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Conseil Communal-Ordre du jour du 1er juin 2017

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jeudi 01 juin 2017 à 19h00 en la salle du Conseil

Rue de la liberté 40

6240 Farciennes

 

ORDRE DU JOUR


Séance publique

1. PROCES-VERBAL DU 11 MAI 2017 - POUR APPROBATION

2. APPEL A PROJETS COMMUNAUX DANS LA CADRE DE LA SUPRACOMMUNALITE EN PROVINCE DE HAINAUT ANNEES 2017 - 2018

3. PATRIMOINE COMMUNAL.- ACQUISITION D’UN TERRAIN SIS RUE ALBERT 1ER A FARCIENNES.- CADASTRE SECTION D N°476R2.- SAR « CARREFOUR ALBERT 1er ».- DECISION A PRENDRE.-

4. ARTICLE 127 DU CWATUPE.- DEMANDE DE PERMIS D’URBANISME N°10.616 - REF : F0414/52018/UCP3/2016/8//444883.– SCRL SAMBRE ET BIESME, RUE DU ROTON, 4 A 6240 FARCIENNES.– CONSTRUCTION DE 10 LOGEMENTS ET D’UNE VOIRIE SUR UN BIEN SIS RUE QUARTIER PACHY HUE A FARCIENNES, CADASTRE 1ERE DIVISION, FARCIENNES, SECTION B N° 340, 357, 344C, 345B ET 356D,-AVIS A EMETTRE.-

5. COMMUNE DE FARCIENNES.- AMELIORATION DE LA RUE DE LA MONTAGNE.- MODIFICATION DU DOMAINE PUBLIC ET PRIVE. - DÉCISION A PRENDRE.-

6. PROJET DE LOTISSEMENT DE LA RESISTANCE.- REALISATION D'ANALYSES DE LA QUALITE DU SOL.- MARCHE DE SERVICES.- DEFINITION DU MODE DE MARCHE.- IMPUTATION DE LA DEPENSE.- DECISIONS A PRENDRE.-

7. SOCIÉTÉ INTERCOMMUNALE POUR LA DIFFUSION DE LA TÉLÉVISION (BRUTELE).- ASSEMBLÉE GÉNÉRALE ORDINAIRE.- ORDRE DU JOUR.- POUR DÉCISION.-

8. LA SOCIÉTÉ WALLONNE DES EAUX (SWDE).- ASSEMBLÉE GÉNÉRALE ORDINAIRE ET EXTRAORDINAIRE.- ORDRE DU JOUR.- POUR INFORMATION.-

9. INTERCOMMUNALE PURE DE FINANCEMENT DU HAINAUT (IPFH).- ASSEMBLÉE GÉNÉRALE ORDINAIRE.- ORDRE DU JOUR. POUR DÉCISION.-

10. HOLDING COMMUNAL SA – EN LIQUIDATION.- ASSEMBLÉE GÉNÉRALE DES ACTIONNAIRES.- ORDRE DU JOUR.- POUR DÉCISION.-

11. SOCIÉTÉ DE TRANSPORT EN COMMUN DE CHARLEROI (T.E.C.).- ASSEMBLEE GENERALE ORDINAIRE.- ORDRE DU JOUR.- POUR INFORMATION.-

12. ORES ASSETS.- ASSEMBLÉE GÉNÉRALE.- ORDRE DU JOUR.- POUR DÉCISION.-

13. ASSOCIATION INTERCOMMUNALE POUR LA COLLECTE ET LA DESTRUCTION DES IMMONDICES POUR LA REGION DE CHARLEROI (I.C.D.I.).- ASSEMBLÉE GÉNÉRALE.- ORDRE DU JOUR.- POUR DÉCISION.-

14. ACQUISITION D'APPAREILS ELECTROMENAGERS.- RATTACHEMENT POUR CES FOURNITURES AU MARCHE DE LA PROVINCE DE HAINAUT AFIN DE BENEFICIER DES CONDITIONS AVANTAGEUSES.- DECISION A PRENDRE.-

15. ECOLE COMMUNALE LA MARELLE.- AUGMENTATION DU CADRE MATERNEL AU 03 MAI 2017.- POUR INFORMATION.-

16. CONVENTION DE PARTICIPATION SOLIDAIRE AU FONCTIONNEMENT DU SERVICE "ALLO SANTE" DE L'ASBL SERVICE DE COORDINATION DES SOINS A DOMICILE DE LA VILLE DE CHARLEROI - POUR APPROBATION

17. PATRIMOINE COMMUNAL.- RUE DE LA LIBERTÉ 40, AILE GAUCHE, REZ-DE-CHAUSSÉE.- OCCUPATION PAR LA ZONE DE POLICE 5331.- BAIL DE LOCATION.- PROPOSITION DU COLLÈGE COMMUNAL.-

18. PATRIMOINE COMMUNAL.- DECLASSEMENT ET VENTE DU MATERIEL DE L'ACADEMIE DE MUSIQUE.- DEFINITION DE LA PROCEDURE ET FIXATION DU MONTANT MINIMUM.- DECISIONS A PRENDRE.-

19. FINANCES COMMUNALES.- HIVERNALES 2016.- ASBL FARCIENNES COMMUNE D'EUROPE.- INTERVENTION FINANCIÈRE.- DÉCISION A PRENDRE

20. COMPTE COMMUNAL.- EXERCICE 2016.- COMPTES ANNUELS.- APPLICATION DE L’ARTICLE 74 DU RÈGLEMENT GÉNÉRAL SUR LA COMPTABILITÉ COMMUNALE.- DÉCISION A PRENDRE.-

21. C.P.A.S. .- ARRET DES COMPTES ANNUELS.- EXERCICE 2016.- EXERCICE DE LA TUTELLE ADMINISTRATIVE PAR LE CONSEIL COMMUNAL.- PROLONGATION DES DELAIS.- DECISION A PRENDRE

22. C.P.AS. .- PREMIER AMENDEMENT DES BUDGETS ORDINAIRE ET EXTRAORDINAIRE.- EXERCICE 2017.- EXERCICE DE LA TUTELLE ADMINISTRATIVE PAR LE CONSEIL COMMUNAL.- APPROBATION S’IL Y A LIEU.-

23. TAXE COMMUNALE SUR LES PYLONES ET MATS AFFECTES A UN SYSTEME GLOBAL DE COMMUNICATION MOBILE OU A TOUT AUTRE SYSTEME D’EMISSION OU DE RECEPTION DE SIGNAUX DE COMMUNICATION.- ABROGATION.- DECISION A PRENDRE.-

24. CULTES.- FABRIQUE D’EGLISE SAINT FRANCOIS-XAVIER.- EXERCICE DE LA TUTELLE SPECIALE D’APPROBATION.- COMPTE 2016.- DECISION A PRENDRE.-

25. CULTES.- FABRIQUE D’EGLISE DE L’IMMACULEE CONCEPTION.- COMPTE 2016.- EXERCICE DE LA TUTELLE SPECIALE D’APPROBATION.- PROPOSITION AU CONSEIL COMMUNAL.-

26. CULTES.- FABRIQUE D’EGLISE DE L’ASSOMPTION.- EXERCICE DE LA TUTELLE SPECIALE D’APPROBATION.- COMPTE 2016.- PROPOSITION AU CONSEIL COMMUNAL.-

27. DIAPASON/TRANSITION - DESIGNATION D'UN REPRESENTANT AU CONSEIL D'ADMINISTRATION - DECISION A PRENDRE.-

28. ARRETES DE L'AUTORITE DE TUTELLE.- DELIBERATION DU CONSEIL COMMUNAL DU 23 FEVRIER 2017.- EXERCICES 2017-2019.- REDEVANCES SUR LES LOCATIONS DE SALLES, LE PRÊT DE MATERIEL ET LES SERVICES TECHNIQUE.- POUR INFORMATION.-

29. ARRETES DE L'AUTORITE DE TUTELLE - APPROBATION DE LA DELIBERATION DU CONSEIL COMMUNAL DU 26 JANVIER 2017 MODIFIANT LE STATUT ADMINISTRATIF RELATIVEMENT AUX CONGÉS POUR PRESTATIONS RÉDUITES EN CAS DE MALADIE - POUR INFORMATION.-

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