Conseil Communal-Ordre du Jour 14.12.2010
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Mots-clés associés :
Actualité
PROVINCE | DE | HAINAUT | |||
Arrondissement de Charleroi | |||||
COMMUNE | |||||
DE | |||||
FARCIENNES | |||||
(071) 38.16.31 (071) 38.57.40 | |||||
ASSEMBLEE DU CONSEIL COMMUNAL
La séance aura lieu
le mardi 14 décembre 2010 à 19 heures,
à la Maison communale, rue de la Liberté, 40 à FARCIENNES.
FARCIENNES, le 3 décembre 2010.
La Secrétaire communale ai, Le Bourgmestre ff,
Marianne HENRY Fabrice MINSART
SEANCE PUBLIQUE
1. CONSEIL COMMUNAL.- DEMISSION D’UN MEMBRE DU CONSEIL COMMUNAL.- POUR INFORMATION.-
2. REGLEMENT COMPLEMENTAIRE SUR LA POLICE DE LA CIRCULATION ROUTIERE – ENTITE DE FARCIENNES – MODIFICATIONS – DECISIONS A PRENDRE.-
3. AMENDES ADMINISTRATIVES.- DELEGATION DE SIGNATURE POUR NOTIFICATION DES DECISIONS.- DECISION A PRENDRE.-
4. ARRETES DE L’AUTORITE DE TUTELLE.- COMMUNICATION.-
5. CONVENTION DE PARTENARIAT ENTRE LE CPAS ET L’ADMINISTRATION COMMUNALE POUR UNISSON.- DECISION A PRENDRE.-
6. FABRIQUE D’EGLISE DE L’IMMACULEE CONCEPTION DE PIRONCHAMPS.- EXERCICE 2010.- 1ère MODIFICATION BUDGETAIRE.- AVIS A EMETTRE.-
7. ENSEIGNEMENT FONDAMENTAL.- ACTIVITES CULTURELLES ET SPORTIVES.- OCTROI D’UNE INDEMNITE AUX MEMBRES DU PERSONNEL ENSEIGNANT ET D’ENCADREMENT DES ECOLES COMMUNALES.- FIXATION DU TAUX.- EXERCICE 2011.- DECISIONS A PRENDRE.-
8. FINANCES COMMUNALES.- BUDGET 2011.- VOTE D’UN DOUZIEME PROVISOIRE DES DEPENSES OBLIGATOIRES DU BUDGET ORDINAIRE.- DECISION A PRENDRE.-
9. CENTRE PUBLIC D’ACTION SOCIALE.- EXERCICE 2011.- BUDGET.- APPROBATION S’IL Y A LIEU.-
10.ECOLE COMMUNALE WALOUPI.- PROFIL DU DIRECTEUR.- DECISION A PRENDRE.-
11.ENSEIGNEMENT FONDAMENTAL.- OUVERTURE D’UNE CLASSE MATERNELLE AU 24 NOVEMBRE 2010.- POUR INFORMATION.-
12.PATRIMOINE COMMUNAL.- BATIMENT SIS GRAND’PLACE, 8.- TRAVAUX DE DEMOLITION.- MARCHE DE TRAVAUX.- MESURES D’URGENCE.- DEcision du COLLEGE COMMUNAL.- comMuNICATION au conseil COMMUNAL.-
13.DEGATS D’HIVER 2008-2009.- VOIRIES COMMUNALES.- PROJET DE REFECTION DES RUES SAINTE ANNE ET DU P. COMMUNAL.- MARCHE DE TRAVAUX.- MODIFICATION DU CAHIER SPECIAL DES CHARGES, DEVIS ESTIMATIF ET AVIS DE MARCHE.- APPROBATION S’IL Y A LIEU.- IMPUTATION DE LA DEPENSE.- DECISIONS DU COLLEGE.- RATIFICATION, S’IL Y A LIEU.-
14.PROGRAMME COMMUNAL D’ACTIONS EN MATIERE DE LOGEMENT.- RETRAIT DES IMMEUBLES SIS RUE FERNAND STILMANT N°57 ET GRAND’PLACE N°15.- INSERTION DE L’IMMEUBLE SIS RUE DU TCHET N°1.- REAFFECTATION DES SUBSIDES.- DECISION A PRENDRE.-
15.VENTE D’UNE PARTIE DE LA PARCELLE COMMUNALE SISE RUE BOS SCARSEZ, CADASTREE SECTION A N° 16 D 38.- IMPLANTATION D’UNE CABINE ELECTRIQUE.- DECISION A PRENDRE.-
16.AMENAGEMENT DU TERRITOIRE.- RAPPORT URBANISTIQUE ET ENVIRONNEMENTAL (RUE) DE LA PARTIE DE LA ZACC N°3 DITE « WAINAGE-FONTENELLE ».- DECLARATION ENVIRONNEMENTALE.- ADOPTION.- DECISIONS A PRENDRE.-
17.PROGRAMME TRIENNAL 2010-2012 DES TRAVAUX A REALISER SUR LE TERRITOIRE DE LA COMMUNE DE FARCIENNES.- FICHES DESCRIPTIVES ET ESTIMATIVES.- APPROBATION, S’IL Y A LIEU.- DEMANDE DE SUBSIDES.- DECISION A PRENDRE.-
18.DROITS DE TIRAGE 2010-2012.- ENTRETIEN DES VOIRIES.- ADHESION.- FORMULAIRE D’INTRODUCTION DU DOSSIER.- APPROBATION, S’IL Y A LIEU.- DEMANDE DE SUBVENTION.- DECISIONS A PRENDRE.-
19.COMMUNE DE FARCIENNES.- PROGRAMMATION 2007-2013 DES FONDS STRUCTURELS EUROPEENS.- PROGRAMME « CONVERGENCE » FEDER.- MESURE 3.03 : REDYNAMISATION URBAINE ET ATTRACTIVITE DU TERRITOIRE.- PORTEFEUILLE DE PROJETS « REDYNAMISATION URBAINE DE FARCIENNES ».- VOLET 3.- REAMENAGEMENT DE LA GRAND’PLACE ET ABORDS.- MARCHE DE TRAVAUX.- PROJET D’AVENANT N°3.- APPROBATION S’IL Y A LIEU.-
20.PLAN STRATEGIQUE DE SECURITE ET DE PREVENTION 2007-2010.- ACQUISITION DE PETITS VEHICULES AUTOMOTEURS.- MARCHE DE FOURNITURES.- CAHIER SPECIAL DES CHARGES.- APPROBATION S’IL Y A LIEU.- DEFINITION DU MODE DE MARCHE.- IMPUTATION DE LA DEPENSE.- DECISION A PRENDRE.-
21.SERVICE COMMUNAL DES TRAVAUX.- ACQUISITION D’UN ASPIRATEUR UNIVERSEL.- MARCHE DE FOURNITURES.- CAHIER SPECIAL DES CHARGES.- APPROBATION, S’IL Y A LIEU.- DEFINITION DU MODE DE MARCHE.- IMPUTATION DE LA DEPENSE.- DECISIONS A PRENDRE.-
22.SERVICE COMMUNAL DES TRAVAUX.- ACQUISITION D’UN MARTEAU BURINEUR.- MARCHE DE FOURNITURES.- CAHIER SPECIAL DES CHARGES.- APPROBATION, S'IL Y A LIEU.- DEFINITION DU MODE DE MARCHE.- IMPUTATION DE LA DEPENSE.- DECISIONS A PRENDRE.-
23.SERVICE COMMUNAL DES TRAVAUX.- ACQUISITION D’UNE GRIGNOTEUSE.- MARCHE DE FOURNITURES.- CAHIER SPECIAL DES CHARGES.- APPROBATION, S'IL Y A LIEU.- DEFINITION DU MODE DE MARCHE.- IMPUTATION DE LA DEPENSE.- DECISIONS A PRENDRE.-
24.SERVICE COMMUNAL DES TRAVAUX.- ACQUISITION D’UN TRACTEUR-TONDEUSE, D’UNE TRONCONNEUSE D’ELAGAGE ET D’UN PULVERISATEUR A MOTEUR.- MARCHE DE FOURNITURES.- CAHIER SPECIAL DES CHARGES.- APPROBATION, S'IL Y A LIEU.- DEFINITION DU MODE DE MARCHE.- IMPUTATION DE LA DEPENSE.- DECISIONS A PRENDRE.-
25.INTERCOMMUNALE DE SANTE PUBLIQUE DU PAYS DE CHARLEROI (I.S.P.P.C.).- ASSEMBLEE GENERALE ORDINAIRE.- ORDRE DU JOUR.- DECISION A PRENDRE.-
26.INTERCOMMUNALE I.P.F.H..- ASSEMBLEE GENERALE ORDINAIRE.- ORDRE DU JOUR.- DECISION A PRENDRE.-
27.INTERCOMMUNALE IGRETEC.- ASSEMBLEE GENERALE ORDINAIRE.- DECISION A PRENDRE.-
28.INTERCOMMUNALE DU GAZ DU HAINAUT (IGH).- ASSEMBLEE GENERALE ORDINAIRE.- ORDRE DU JOUR.- DECISION A PRENDRE.-
29.INTERCOMMUNALE D’ELECTRICITE DU HAINAUT (I.E.H.).- ASSEMBLEE GENERALE ORDINAIRE.- ORDRE DU JOUR.- DECISION A PRENDRE.-
30.ASSOCIATION INTERCOMMUNALE POUR LA COLLECTE ET LA DESTRUCTION DES DECHETS DES IMMONDICES POU LA REGION DE CHARLEROI (I.C.D.I.).- ASSEMBLEE GENERALE ORDINAIRE.- ORDRE DU JOUR.- DECISION A PRENDRE.-
31.SERVICE INCENDIE.- PROTOCOLE D'ACCORD ENTRE LES BOURGMESTRES DES COMMUNES SITUEES SUR LE TERRITOIRE DE LA ZONE HAINAUT EST RELATIF A LA CONSTITUTION D'UNE PRE ZONE OPERATIONNELLE.- APPROBATION S’IL Y A LIEU.-
32.PROCES-VERBAL DE LA SEANCE DU 9 NOVEMBRE 2010.- POUR APPROBATION.-
