Conseil communal du 3 mai 2011

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PROVINCE	DE	HAINAUT
Arrondissement de Charleroi
COMMUNE
DE
FARCIENNES

(071) 38.16.31 (071) 38.57.40
C.C.P. : 000-0019025-13

ASSEMBLEE DU CONSEIL COMMUNAL

le mardi 03 mai 2011 à 19 heures 00

à la Maison communale, rue de la Liberté, 40 à FARCIENNES.

FARCIENNES, le 22 avril 2011

Le Secrétaire communal, Le Bourgmestre,

Xavier LEFEVRE Hugues BAYET

SEANCE PUBLIQUE

VERIFICATION DES POUVOIRS, PRESTATION DE SERMENT ET INSTALLATION DU CANDIDAT SUPPLEANT ARRIVANT EN ORDRE UTILE DE LA LISTE N°2.-

INTERCOMMUNALE D’ELECTRICITE DU HAINAUT (I.E.H.).- DESIGNATION D’UN DELEGUE AUX ASSEMBLEES GENERALES.- DECISION A PRENDRE.-

INTERCOMMUNALE DU GAZ DU HAINAUT (IGH).- DESIGNATION D’UN DELEGUE AUX ASSEMBLEES GENERALES.- DECISION A PRENDRE.-

CONSEIL DE L’ENSEIGNEMENT DES COMMUNES ET DES PROVINCES (CECP).- DESIGNATION D’UN REPRESENTANT SUPPLEANT.- ASSEMBLEES GENERALES.- DECISION A PRENDRE.-

CONSEIL DE L’ENSEIGNEMENT DES COMMUNES ET DES PROVINCES (CECP).- ASSEMBLEE GENERALE.- ORDRE DU JOUR.- DECISION A PRENDRE.-

MAISON OUVRIERE DE L’ARRONDISSEMENT DE CHARLEROI ET DU SUD HAINAUT S.A.- ASSEMBLEE GENERALE DES ACTIONNAIRES.- ORDRE DU JOUR.- RATIFICATION S’IL Y A LIEU.-

CENTRES SPORTIFS FARCIENNOIS ASBL.- DISPOSITION TEMPORAIRE DE LOCAUX.- AVENANT A LA CONVENTION.- DECISION A PRENDRE.-
UNION DES VILLES ET COMMUNES DE WALLONIE.- ASSEMBLEE GENERALE ORDINAIRE.- ORDRE DU JOUR.- DECISION A PRENDRE.-

DEXIA SA.- ASSEMBLEE GENERALE ORDINAIRE ET ASSEMBLEE GENERALE EXTRAORDINAIRE.- ORDRE DU JOUR.- DECISION A PRENDRE-

ENSEIGNEMENT FONDAMENTAL.- APPEL AUX CANDIDATS POUR L’ADMISSION AU STAGE DANS UNE FONCTION DE DIRECTEUR/TRICE A L’ECOLE COMMUNALE WALOUPI.- RATIFICATIONS S’IL Y A LIEU.-

ENSEIGNEMENT FONDAMENTAL.- OUVERTURE D’UNE CLASSE MATERNELLE AU 28 MARS 2011.- POUR INFORMATION.-

ECOLE COMMUNALE WALOUPI.- IMPLANTATION DU WAINAGE.- REALISATION D’UN PROJET CULTUREL.- PROJET DE COLLABORATION POUR L’ANNEE SCOLAIRE 2011-2012.- MONSIEUR FRANCOIS LANGLOIS, COMEDIEN.- RATIFICATION S’IL Y A LIEU.-

ECOLE COMMUNALE WALOUPI.- IMPLANTATION DU LOUAT.- REALISATION D’UN PROJET CULTUREL.- PROJET DE COLLABORATION POUR L’ANNEE SCOLAIRE 2011-2012.- MADAME NATHALIE GALANT, COMEDIENNE.- RATIFICATION S’IL Y A LIEU.-

ECOLE COMMUNALE WALOUPI.- IMPLANTATION DU LOUAT.- REALISATION D’UN PROJET CULTUREL.- PROJET DE COLLABORATION POUR L’ANNEE SCOLAIRE 2011-2012.- FERME DE MARTINROU.- RATIFICATION S’IL Y A LIEU.-

ACCUEIL DES ENFANTS DURANT LEUR TEMPS LIBRE.- CONVENTION ENTRE LE CENTRE COORDONNE DE L’ENFANCE ET L’ADMINISTRATION COMMUNALE DE FARCIENNES ET L’ASBL OXYJEUNES.- APPROBATION.- DECISION A PRENDRE.-

TAXES ET REDEVANCES COMMUNALES.- REDEVANCE SUR LA DELIVRANCE DE DOCUMENTS ADMINISTRATIFS ET SUR LES PRESTATIONS DE SERVICES.- MODIFICATION.- DECISION A PRENDRE.-

PATRIMOINE COMMUNAL.- VENTE DU TERRAIN COMMUNAL SIS RUE LE CAMPINAIRE CADASTRE SECTION A N°33N13.- DECISION A PRENDRE.-

PATRIMOINE COMMUNAL.- VENTE DU TERRAIN COMMUNAL SIS GRAND’PLACE CADASTRE SECTION A N°340E2 PIE, 340F2 PIE, 333P PIE, 333N PIE.- DECISION A PRENDRE.-

Patrimoine communal.– Acquisition d’un groupe ElectrogEne.– marchE de fourniture.– cahier spEcial des charges.– modifications.– approbation, s’il y a lieu.– DEfinition du mode de marchE.– imputation de la DEPENSE.– DECISIONS A prendre.-

Service communal des travaux.– acquisition d’une remorque avec plateau de chargement en application de la dEcision du gouvernement wallon AUX d’octroyer aux communes une aide financiEre pour assurer la rEparation et la propretE des voiries communales y compris les trottoirs et infrastructures sportives.– marchE de fournitures.– cahier spEcial des charges.– approbation, s’il y a lieu.– dEfinition du mode de marchE.– imputation de la DEPENSE.– DECISIONS à prendre.-

SERVICE COMMUNAL DES TRAVAUX. – ACQUISITION D’UN CAMION LEVE-CONTAINER.- DEFINITION DU MODE DE MARCHER.- CAHIER SPECIAL DES CHARGES.- APPROBATION S’IL Y A LIEU.- IMPUTATION DE LA DEPENSE.- DECISIONS A PRENDRE

ACADEMIE DE MUSIQUE.- TRAVAUX DE RENOVATION DU BATIMENT SIS GRAND’PLACE, 2.- LOT 1 : REMPLACEMENT DU PERRON D’ENTREE.- LOT 2 : REMPLACEMENT DES MENUISERIES EXTERIEURES.- LOT 3 : RENOVATION DES FACADES.- DEFINITION DU MODE DE MARCHE.- CAHIER SPECIAL DES CHARGES.- APPROBATION S’IL Y A LIEU.- IMPUTATION DES DEPENSES.- DECISIONS A PRENDRE.-

MAISON COMMUNALE.- AILE GAUCHE.- REMPLACEMENT DES MENUISERIES EXTERIEURES.- PROJET DEFINITIF.- DEFINITION DU MODE DE MARCHE.-CAHIER SPECIAL DES CHARGES ET METRE ESTIMATIF.- APPROBATION, S’IL Y A LIEU.- IMPUTATION DE LA DEPENSE.- DECISIONS A PRENDRE.-

URBANISME.- RUE EMILE VANDERVELDE, 106.- DEMANDE DE MONSIEUR ET MADAME BAYET–FAYS POUR L’OUVERTURE D’UNE BAIE A LA LIMITE D’UN BIEN APPARTENANT AU DOMAINE PRIVE DE LA COMMUNE DE FARCIENNES.- DECISION A PRENDRE.-

Programme triennal 2007-2009.– exercice 2007.– poste 1.- amElioration et Egouttage de la rue Albert 1 er.– dEcompte final.– Approbation, s’il y a lieu.-

MOBILITE.- PROMOTION DU COVOITURAGE.- ADHESION A CARPOOLPLAZA : PORTAIL POUR LES COMMUNES.- PROPOSITION DU COLLEGE.- DECISION A PRENDRE.-

PROGRAMME PRIORITAIRE DE TRAVAUX EN FAVEUR DES BATIMENTS SCOLAIRES (p.P.T.).- APPEL A PROJETS.- UTILISATION DES CREDITS 2012.- DECISION A PRENDRE.-