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Conseil Communal du 23 février 17-Ordre du jour

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 Objet : Convocation à la réunion du Conseil communal

 

Conformément à l’article L1122-12 du Code de la démocratie locale et de la décentralisation, nous avons l’honneur de vous inviter à la réunion du Conseil communal qui aura lieu le

 

jeudi 23 février 2017 à 19h00 en la salle du Conseil

Rue de la liberté 40

6240 Farciennes

 

ORDRE DU JOUR

 

Séance publique

1. PROCÈS-VERBAUX DES 01 ET 22 DECEMBRE 2016

2. REGLEMENT COMMUNAL RELATIF A L’OCCUPATION DE LOCAUX COMMUNAUX ET/OU AU PRÊT DE MATERIEL COMMUNAL.- MODIFICATION.- POUR DECISION.-

3. ENERGIE.- RAPPORT D’AVANCEMENT FINAL 2016.- APPROBATION, S’IL Y A LIEU.-

4. COMMUNE DE FARCIENNES.-RÉNOVATION URBAINE ET PROGRAMMATION 2014-2020 DES FONDS STRUCTURELS EUROPÉENS.- AMÉNAGEMENT D’UN PASSAGE SOUS VOIES.-ETABLISSEMENT D’UN BAIL EMPHYTÉOTIQUE.- ACCORD DE PRINCIPE.- DÉCISION A PRENDRE-

5. REDYNAMISATION URBAINE DE FARCIENNES.- AMÉNAGEMENT D'UN NOUVEAU QUARTIER.- PROJET.- DÉSIGNATION D'IGRETEC POUR LES MISSIONS D'ASSISTANCE A LA MAÎTRISE D'OUVRAGE, JURIDIQUE, D'ENVIRONNEMENT ET D'URBANISME DANS LE CADRE DES RELATIONS IN HOUSE-PROJETS DE CONVENTIONS.- DÉCISION A PRENDRE.-

6. VOIRIES COMMUNALES.- REFECTION DE LA RUE A. BOCQUET - TRONCON DES CHAMPS.- MARCHE DE TRAVAUX.- DEFINITION DU MODE DE MARCHE.- CAHIER SPECIAL DES CHARGES.- APPROBATION, S’IL Y A LIEU.- IMPUTATION DE LA DEPENSE.- DECISION A PRENDRE.-

7. MARCHES PUBLICS.- ADHESION A LA CENTRALE DE MARCHES DE LA PROVINCE DE HAINAUT (H.I.T.).- DECISIONS A PRENDRE.-

8. BATIMENTS COMMUNAUX.- GROUPE SCOLAIRE WALOUPI – IMPLANTATION DU LOUAT.- REPARATION DES CAMERAS.- ADJUDICATAIRE DESIGNE DANS LE CADRE DU MARCHE PLURIANNUEL.- IMPUTATION DE LA DEPENSE.- DECISION A PRENDRE.-

9. BATIMENTS COMMUNAUX.- REMPLACEMENT DE TOITURES.- LOT 1 : ESPACE W.- LOT 2 : TOITURE BASSE BLOC A.- MARCHE DE TRAVAUX.- DEFINITION DU MODE DE MARCHE.- CAHIER DES CHARGES.- APPROBATION S’IL Y A LIEU.- IMPUTATION DE LA DEPENSE.- DECISIONS A PRENDRE.-

10. SERVICE CADRE DE VIE ET INFRASTRUCTURES.- ACHAT DE LETTRAGES POUR LES DEVANTURES DES ECOLES COMMUNALES.- ADJUDICATAIRE DESIGNE DANS LE CADRE DU MARCHE PLURIANNUEL.- IMPUTATION DE LA DEPENSE.- DECISION A PRENDRE.-

11. BATIMENTS COMMUNAUX.- FOURNITURE ET POSE DE CLOTURES.- MARCHE DE TRAVAUX.- DEFINITION DU MODE DE MARCHE.- CAHIER SPECIAL DES CHARGES.- APPROBATION, S’IL Y A LIEU.- IMPUTATION DE LA DEPENSE.- DECISIONS A PRENDRE.-

12. FABRIQUES D’EGLISE.- EGLISE DE L’ASSOMPTION.- TRAVAUX DE REPARATION DES VOÛTES ET REPARATIONS DIVERSES.- MARCHE DE TRAVAUX.- TRAVAUX COMPLEMENTAIRES.- COMMUNICATION AU CONSEIL COMMUNAL.- ADMISSION DE LA DEPENSE.- DECISION A PRENDRE.-

13. SERVICE TECHNIQUE CADRE DE VIE ET INFRASTRUCTURES.- ACQUISITION DE MATERIEL.- LOT 1 : VISSEUSE PERCEUSE A PERCUSSION.- LOT 2 : ASPIRATEUR DE MENUISERIE.- MARCHE DE FOURNITURES.- DEFINITION DU MODE DE MARCHE.- IMPUTATION DE LA DEPENSE.- DECISION A PRENDRE.-

14. CIMETIERE DU CENTRE.- ACQUISITION ET PLACEMENT DE COLONNES DE DE COLUMBARIUM.- MARCHE DE FOURNITURES.- DEFINITION DU MODE DE MARCHE.- CAHIER DES CHARGES.- APPROBATION S’IL Y A LIEU.- IMPUTATION DE LA DEPENSE.- DECISIONS A PRENDRE.-

15. MARCHE PLURIANNUEL.- CONFECTION ET RELIURE DE REGISTRES DIVERS POUR LES BESOINS DES SERVICES COMMUNAUX, DU CENTRE PUBLIC D'ACTION SOCIALE ET DE LA REGIE COMMUNALE AUTONOME FARCIENNOISE.- MARCHE CONJOINT DE SERVICES.- DEFINITION DU MODE DE MARCHE.- CAHIER DES CHARGES.- APPROBATION S’IL Y A LIEU.- IMPUTATION DE LA DEPENSE.- DECISIONS A PRENDRE.-

16. MARCHE PLURIANNUEL.- CREMATION DE CADAVRES D’ANIMAUX TROUVES SUR LA VOIE PUBLIQUE.- MARCHE DE SERVICES.- DEFINITION DU MODE DE MARCHE.- CAHIER DES CHARGES.- APPROBATION S’IL Y A LIEU.- IMPUTATION DES DEPENSES.- DECISIONS A PRENDRE.-

17. MARCHE PLURIANNUEL.- ACQUISITION DE PETITS MATERIELS SPORTIFS NECESSAIRES AUX BESOINS DES PLAINES DE JEUX, DES ECOLES COMMUNALES ET DE LA REGIE COMMUNALE AUTONOME FARCIENNOISE.- MARCHE CONJOINT DE FOURNITURES.- DEFINITION DU MODE DE MARCHE.- CAHIER SPECIAL DES CHARGES.- APPROBATION S’IL Y A LIEU.- IMPUTATION DE LA DEPENSE.- DECISIONS A PRENDRE.-

18. CUISINE COMMUNALE.- REPARATION D’UNE MARMITE PROFESSIONNELLE.- MARCHE DE FOURNITURES.- DESIGNATION DE L’ADJUDICATAIRE.- MESURE D’URGENCE.- DELIBERATION DU COLLEGE COMMUNAL DU 03 FEVRIER 2017.- COMMUNICATION AU CONSEIL COMMUNAL.- ADMISSION DE LA DEPENSE.- DECISION A PRENDRE.-

19. ENCAISSE COMMUNALE.- PROVISION DE CAISSE.- DIVISION « ADMINISTRATION GÉNÉRALE ET FINANCIÈRE ».- SERVICE MARCHES PUBLICS, INFORMATIQUE, BUREAUTIQUE ET CIMETIÈRES.- MENUES DÉPENSES.- CLÔTURE DE LA CAISSE DÉTACHÉE. - PROPOSITION AU CONSEIL COMMUNAL - DÉCISION A PRENDRE.-

20. PATRIMOINE COMMUNAL - CONVENTION - FIXATION INDEMNITE DE RUPTURE BAUX A FERME - PARCELLES 404,398E,398F,399C, 442H, 441F, 401, 400, 437B, 439B - RECTIFICATION - DECISION A PRENDRE

21. PATRIMOINE COMMUNAL - CONVENTION D'OCCUPATION - PARCELLES SISES RUE SIFRIDE DEMOULIN CADASTREES 404, 398E, 398F, 399C, 442H, 441F, 401, 400, 437B, 439B - DECISION A PRENDRE

 

 

Par le Collège,

 
Le Directeur général,
 
Le Bourgmestre,
 
 
 
 
 
 
Jerry JOACHIM
Hugues BAYET

 

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