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Conseil Communal du 07.02.2012-Ordre du jour

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mardi 07 FEVRIER 2012 à 19 heures 00
à la Maison communale, rue de la Liberté, 40 à FARCIENNES.
FARCIENNES, le 27 janvier 2012
 
SEANCE PUBLIQUE
 
  1. REGLEMENT COMPLEMENTAIRE SUR LA POLICE DE LA CIRCULATION ROUTIERE.- ENTITE DE FARCIENNES.- ANNULATION DE LA DECISION DU 08 NOVEMBRE 2011.- DECISION A PRENDRE.-
 
  1. REGLEMENT COMPLEMENTAIRE SUR LA POLICE DE LA CIRCULATION ROUTIERE.- ENTITE DE FARCIENNES.- MODIFICATIONS.- DECISION A PRENDRE.-
 
  1. REGLEMENT COMPLEMENTAIRE SUR LA POLICE DE LA CIRCULATION ROUTIERE.- ENTITE DE FARCIENNES.- MODIFICATION.- DECISION A PRENDRE.-
 
  1. CENTRE CULTUREL DE FARCIENNES.- MODIFICATION DE LA CONVENTION D’OCCUPATION.- DECISION A PRENDRE.-
 
  1. PATRIMOINE COMMUNAL.- COMITE DE QUARTIER DE PIRONCHAMPS.- CONVENTION D’OCCUPATION.- ANNEE 2012.- DECISION A PRENDRE.-                                
  2. CENTRE CULTUREL DE FARCIENNES.- DISPOSITION TEMPORAIRE DE LOCAUX.- RATIFICATION S’IL Y A LIEU.-
 
  1. CENTRES SPORTIFS FARCIENNOIS ASBL.- DISPOSITION TEMPORAIRE DE LOCAUX.- CONVENTION.- DECISION A PRENDRE.-     
 
  1. FINANCES COMMUNALES.- BUDGET 2011.- COUVERTURE DES INVESTISSEMENTS DU SERVICE EXTRAORDINAIRE.- REAFFECTATION DES VOIES ET MOYENS.- DECISION A PRENDRE.-                                                                       
 
  1. MANIFESTATIONS COMMUNALES.- FETE DE L’AMITIE.- FIXATION DU BUDGET 2012.- DESIGNATION DE L’ORGANISATEUR.- DESIGNATION DU GESTIONNAIRE FINANCIER.- DECISIONS A PRENDRE.-                                                      
  1. MANIFESTATIONS COMMUNALES.- FETES DE LA PERIODE ESTIVALE.- FIXATION DU BUDGET 2012 ET DESIGNATION DE L’ORGANISATEUR.- PROJET DE PROGRAMME.- DECISIONS A PRENDRE.-                                              
  1. LOTISSEMENT SAINT FRANCOIS.- REALISATION D’UNE TRANCHEE COMMUNE POUR LES IMPETRANTS.- APPLICATION DE LA DECISION DU 9 NOVEMBRE 2010 APPROUVANT LA 3EME MODIFICATION BUDGETAIRE 2010.- DECISION A PRENDRE.-               
 
  1. MAISON COMMUNALE.- INCENDIE DU 20 NOVEMBRE 2011.- MESURES D’URGENCE.- MISE A DISPOSITION DE LOCAUX PAR UN TIERS.- CONVENTION.- DECISION A PRENDRE.-                                                                                               
  2. LOTISSEMENT SAINT-FRANCOIS.- EXTENSION DU RESEAU D’ECLAIRAGE PUBLIC.- IMPUTATION BUDGETAIRE.- RECTIFICATION.- DECISION A PRENDRE.-                 
  3. FETES PATRIOTIQUES.- COMMERATION 2011.- DECISION DU COLLEGE COMMUNAL.- PARTICIPATION DE TIERS DANS LE COUT DES MANIFESTATIONS.- APPROBATION
 
  1. ENERGIE.- RAPPORT D'AVANCEMENT INTERMEDIAIRE 2011.- APPROBATION, S'IL Y A LIEU.-
 
  1. INSTALLATIONS SPORTIVES.- HALL DES SPORTS.- ACQUISITION DE MATERIEL SPORTIF.- MARCHE DE FOURNITURES.- DEFINITION DU MODE DE MARCHE.- CAHIER SPECIAL DES CHARGES.- APPROBATION, S'IL Y A LIEU.- IMPUTATION DE LA DEPENSE.- DEMANDE DE SUBSIDES.- DECISIONS A PRENDRE.-
 
  1. ENSEIGNEMENT FONDAMENTAL.- GROUPE SCOLAIRE WALOUPI.- IMPLANTATION DU LOUAT.- DESIGNATION D’UN AUTEUR DE PROJET DANS LE CADRE DU DOSSIER PPT 2012 DE TRAVAUX.- MARCHE DE SERVICES.- DEFINITION DU MODE DE MARCHE.- CAHIER SPECIAL DES CHARGES.- APPROBATION, S'IL Y A LIEU.- IMPUTATION DE LA DEPENSE.- DECISIONS A PRENDRE.-  
 
  1. PATRIMOINE COMMUNAL.- BATIMENT « FERME QUARRE » SIS RUE J. MALTAUX, 62.- TRAVAUX DE DEMOLITION.- MARCHE DE TRAVAUX.- DEFINITION DU MODE DE MARCHE.- CAHIER SPECIAL DES CHARGES.- APPROBATION, S'IL Y A LIEU.- IMPUTATION DE LA DEPENSE.- DECISIONS A PRENDRE.-
 
  1. PATRIMOINE COMMUNAL.- BATIMENT « FERME QUARRE » SIS RUE J. MALTAUX, 62.- REMPLACEMENT DE LA COUVERTURE DE TOITURE.- MARCHE DE TRAVAUX.- DEFINITION DU MODE DE MARCHE.- CAHIER SPECIAL DES CHARGES.- APPROBATION, S'IL Y A LIEU.- IMPUTATION DE LA DEPENSE.- DECISIONS A PRENDRE.-     
 
  1. PATRIMOINE COMMUNAL.- FOURNITURE ET POSE D’UNE CLOTURE.- LOT 1 : TERRAIN DE FOOTBALL DU CENTRE.- LOT 2 : GROUPE SCOLAIRE « LA MARELLE ».- MARCHE DE TRAVAUX.- DEFINITION DU MODE DE MARCHE.- CAHIER SPECIAL DES CHARGES.- APPROBATION, S'IL Y A LIEU.- IMPUTATION DES DEPENSES.- DECISIONS A PRENDRE.-               
  1. PATRIMOINE COMMUNAL.- BATIMENT COMMUNAUX.- FOURNITURE, POSE, EXTENSION ET ENTRETIEN DE SYSTEMES D’ALARME.- LOT 1 : DETECTION ANTI-INTRUSION._ LOT 2 : DETECTION INCENDIE.- MARCHE DE TRAVAUX.- DEFINITION DU MODE DE MARCHE.- CAHIER SPECIAL DES CHARGES.- APPROBATION, S'IL Y A LIEU.- IMPUTATION DES DEPENSES.- DECISIONS A PRENDRE.-             
  1. PATRIMOINE COMMUNAL.- RENOVATION DES INSTALLATIONS DE CHAUFFAGE.- LOT 1 : BIBLIOTHEQUE DU CENTRE.- LOT 2 : TERRAIN DE FOOTBALL DU CENTRE.- DESIGNATION D’UN AUTEUR DE PROJET.- MARCHE DE SERVICES.- DEFINITION DU MODE DE MARCHE.- CAHIER SPECIAL DES CHARGES.- APPROBATION, S'IL Y A LIEU.- IMPUTATION DES DEPENSES.- DECISIONS A PRENDRE.-
 
  1. PATRIMOINE COMMUNAL.- LOTISSEMENT DE LA « FERME » SIS ENTRE LES RUES DES ECOLES ET DU WAINAGE.- CADASTRE SECTION A NOS 19S ET 19/02C.- VENTE DES 15 LOTS.- OFFRE D’ACHAT POUR LE LOT 1.- CHOIX DE L’ACQUEREUR.- DECISION A PRENDRE.-
 
  1. PATRIMOINE COMMUNAL.- LOTISSEMENT DE LA « FERME » SIS ENTRE LES RUES DES ECOLES ET DU WAINAGE.- CADASTRE SECTION A NOS 19S ET 19/02C.- VENTE DES 15 LOTS.- LOT 2.- APPROBATION DU PROJET DU COMPROMIS DE VENTE.- DECISION A  PRENDRE.-
 
  1. PATRIMOINE COMMUNAL.- LOTISSEMENT DE LA « FERME » SIS ENTRE LES RUES DES ECOLES ET DU WAINAGE.- CADASTRE SECTION A NOS 19S ET 19/02C.- VENTE DES 15 LOTS.- LOTS 3 ET 4.- APPROBATION DU PROJET DU COMPROMIS DE VENTE.- DECISION A  PRENDRE.-
 
  1. PATRIMOINE COMMUNAL.- LOTISSEMENT DE LA « FERME » SIS ENTRE LES RUES DES ECOLES ET DU WAINAGE.- CADASTRE SECTION A NOS 19S ET 19/02C.- VENTE DES 15 LOTS.- LOT 5.- APPROBATION DU PROJET DU COMPROMIS DE VENTE.- DECISION A  PRENDRE.-
 
  1. PATRIMOINE COMMUNAL.- LOTISSEMENT DE LA « FERME » SIS ENTRE LES RUES DES ECOLES ET DU WAINAGE.- CADASTRE SECTION A NOS 19S ET 19/02C.- VENTE DES 15 LOTS.- LOT 6.- APPROBATION DU PROJET DU COMPROMIS DE VENTE.- DECISION A  PRENDRE.-
 
  1. PATRIMOINE COMMUNAL.- LOTISSEMENT DE LA « FERME » SIS ENTRE LES RUES DES ECOLES ET DU WAINAGE.- CADASTRE SECTION A NOS 19S ET 19/02C.- VENTE DES 15 LOTS.- LOT 7.- APPROBATION DU PROJET DU COMPROMIS DE VENTE.- DECISION A  PRENDRE.-
 
  1. PATRIMOINE COMMUNAL.- VENTE DES PARCELLES COMMUNALES SISES A L’ANGLE DES RUES JOSEPH WAUTERS ET BOS SCARSEZ, CADASTREES SECTION A N° 16C48, 16D38 ET 16Z44.- RUE « WAINAGE-FONTENELLE ».- RESILIATION DE LA CONVENTION D’OCCUPATION A TITRE PRECAIRE.- DECISION A PRENDRE.-
 
  1. PATRIMOINE COMMUNAL.- VENTE DU TERRAIN COMMUNAL SIS RUE LE CAMPINAIRE CADASTRE SECTION A N°33N13.- APPROBATION DU PROJET D’ACTE.- DECISION A PRENDRE.-
 
  1. PATRIMOINE COMMUNAL.- LOTISSEMENT DE LA « FERME » SIS ENTRE LES RUES DES ECOLES ET DU WAINAGE.- CADASTRE SECTION A NOS 19S ET 19/02C.- VENTE DES 15 LOTS.- OFFRE D’ACHAT POUR LE LOT 1.- CHOIX DE L’ACQUEREUR.- DECISION A PRENDRE.-
 
  1. INCENDIE DU 20.11.2011.- BATIMENT COMMUNAL SIS RUE DE LA LIBERTE, 40.- REMISE EN ETAT.- MARCHES DE TRAVAUX ET DE FOURNITURES.- NOTION D’URGENCE IMPERIEUSE.- DETERMINATION DES CONDITIONS DU MARCHE.- DESIGNATION DES ADJUDICATAIRES.- DEPENSES URGENTES ET IMPREVUES.- DECISIONS A PRENDRE.- DECISION DU COLLEGE COMMUNAL DU 23 DECEMBRE 2011.- POUR COMMUNICATION AU CONSEIL COMMUNAL.-
 
  1. APPROBATION DU PROCES VERBAL DU 20 DECEMBRE 2011.-  
 
SEANCE PUBLIQUE
 
  1. INSTITUT ROYAL DES ELITES DU TRAVAIL DE Belgique ALBERT 1ER.- REMISE DU TITRE DE DOYEN D’HONNEUR ET DE LAUREAT DU TRAVAIL.-
 
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