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Conseil Communal du 30 mars 17-Ordre du jour

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 Objet : Convocation à la réunion du Conseil communal

 

 Conformément à l’article L1122-12 du Code de la démocratie locale et de la décentralisation, nous avons l’honneur de vous inviter à la réunion du Conseil communal qui aura lieu le

jeudi 30 mars 2017 à 19h00 en la salle du Conseil

Rue de la liberté 40

6240 Farciennes

 

ORDRE DU JOUR

 

Séance publique

1. PROCÈS-VERBAUX DES SEANCES DES 26 JANVIER ET 23 FEVRIER 2017 - POUR APPROBATION

2. COMMUNE DE FARCIENNES.- ACHAT DE FOURNITURES POUR LA LABELLISATION « CIMETIERE NATURE » NIVEAU 1 DU CIMETIERE DU CENTRE – ADJUDICATAIRES DESIGNES DANS LE CADRE DES MARCHES PLURIANNUELS – IMPUTATION DE LA DEPENSE – DECISION À PRENDRE.-

3. COMMUNE DE FARCIENNES.- ACQUISITION DE MOBILIER URBAIN SUBSIDIE DANS LE CADRE DE L'APPEL A PROJET "PROPRETE PUBLIQUE ET DECHETS SAUVAGES" .- MARCHE DE FOURNITURES. – IMPUTATION DE LA DEPENSE – DECISION À PRENDRE.-

4. VOIRIES COMMUNALES.- REFECTION DE LA RUE DE PIRONCHAMPS - TRONCON 2.- MARCHE DE TRAVAUX.- DEFINITION DU MODE DE MARCHE.- CAHIER SPECIAL DES CHARGES.- APPROBATION, S’IL Y A LIEU.- IMPUTATION DE LA DEPENSE.- DECISION A PRENDRE.-

5. BATIMENTS COMMUNAUX.- GROUPE SCOLAIRE WALOUPI, IMPLANTATION DU LOUAT.- ACQUISITION D'UNE SONNETTE CAMERA.- ADJUDICATAIRE DESIGNE DANS LE CADRE DU MARCHE PLURIANNUEL.- IMPUTATION DE LA DEPENSE.- DECISION A PRENDRE.- PROPOSITION AU CONSEIL COMMUNAL.-

6. BATIMENTS COMMUNAUX.- GROUPE SCOLAIRE WALOUPI, IMPLANTATION DE PIRONCHAMPS.- ACHAT DE MATERIAUX POUR LA REPARATION DE LA CAVE SUITE A DES DEGATS D'HUMIDITE.- ADJUDICATAIRES DESIGNES DANS LE CADRE DES MARCHES PLURIANNUELS.- IMPUTATION DE LA DEPENSE.- DECISION A PRENDRE.-

7. PATRIMOINE COMMUNAL– LE CERCLE COLOMBOPHILE - CONVENTION D’OCCUPATION – ANNEE 2017.- DECISION A PRENDRE.-

8. PATRIMOINE COMMUNAL.- VENTE DES PARCELLES SISES RUE FERNAND STILMANT ET ALBERT 1ER.- CADASTREES SECTION A N°363L ET SECTION D N°674A3.- OFFRE D’ACHAT DE MONSIEUR GLORIEUX XAVIER.- DECISION A PRENDRE.-

9. PATRIMOINE COMMUNAL.- CESSION D’UNE PARCELLE SISE RUE DE LA MONTAGNE CADASTREE SECTION A N°334B.- DECISION A PRENDRE.-

10. CENTRE PUBLIC D'ACTION SOCIALE.- MODIFICATION DES ARTICLES 160 A 166 DU STATUT ADMINISTRATIF.- POUR APPROBATION

11. PROJET MAISON OUVERTE DE FARCIENNES.- CONVENTION DE PARTENARIAT ENTRE LE CPAS ET L’ADMINISTRATION COMMUNALE DE FARCIENNES.- APPROBATION S’IL Y A LIEU.-

12. SERVICES POSTAUX.- RATTACHEMENT POUR CES SERVICES AU MARCHE DE LA PROVINCE DE HAINAUT AFIN DE BENEFICIER DES CONDITIONS AVANTAGEUSES.- DECISION A PRENDRE.-

13. MARCHES PUBLICS DE FOURNITURES ET DE SERVICES.- RATTACHEMENT A LA CENTRALE DE MARCHES DE LA PROVINCE DE HAINAUT.- CONVENTION.- DECISION A PRENDRE.-

14. SERVICE INFORMATIQUE DE L’ADMINISTRATION COMMUNALE.- REMPLACEMENT DU PARC SERVEUR.- MARCHE DE FOURNITURES.- DESIGNATION DE L’ADJUDICATAIRE.- EXERCICE DE LA TUTELLE.- COURRIER DU SERVICE PUBLIC DE WALLONIE DU 10 FEVRIER 2017.- POUR INFORMATION.-

15. MARCHE PLURIANNUEL.- DERATISATION DU TERRITOIRE COMMUNAL.- MARCHE DE SERVICES.- DEFINITION DU MODE DE MARCHE.- CAHIER DES CHARGES.- APPROBATION S’IL Y A LIEU.- IMPUTATION DES DEPENSES.- DECISIONS A P

16. MARCHE PLURIANNUEL.- CREATION, REALISATION, FOURNITURE ET DISTRIBUTION DE BROCHURES D’INFORMATIONS.- MARCHE DE SERVICES.- DEFINITION DU MODE DE MARCHE.- CAHIER DES CHARGES.- APPROBATION S’IL Y A LIEU.- IMPUTATION DE LA DEPENSE.- DECISIONS A PRENDRE.-

17. CONVENTION TRANSACTIONNELLE EN MATIÈRE D'AVANTAGES SOCIAUX - APPROBATION - POUR DECISION

18. ECOLE COMMUNALE LA MARELLE.- REAMENAGEMENT DES COURS DE RECREATION DES CLASSES PRIMAIRES.- ACQUISITION DE TABLES DE PIQUE-NIQUE.- MARCHE DE FOURNITURES.- DEFINITION DU MODE DE MARCHE.- CAHIER DES CHARGES.- APPROBATION, S'IL Y A LIEU.- IMPUTATION DE LA DEPENSE.- DECISIONS A PRENDRE.-

19. ECOLE COMMUNALE « LA MARELLE ».- ACQUISITION D’UN PC PORTABLE.- MARCHE DE FOURNITURES.- DEFINITION DU MODE DE MARCHE.- CAHIER DES CHARGES.- APPROBATION S’IL Y A LIEU.- IMPUTATION DE LA DEPENSE.- PROPOSITION AU CONSEIL COMMUNAL.- DECISIONS A PRENDRE.-

20. ECOLES COMMUNALES.- ACQUISITION DE MOBILIER SCOLAIRE.- MARCHE DE FOURNITURES.- DEFINITION DU MODE DE MARCHE.- CAHIER DES CHARGES.- APPROBATION S’IL Y A LIEU.- IMPUTATION DES DEPENSES.- PROPOSITION AU CONSEIL COMMUNAL.- DECISIONS A PRENDRE.-

21. CONVENTION ENTRE L'ADMINISTRATION COMMUNALE VISANT A LA DIFFUSION DE LA CULTURE DANS LES DIFFÉRENTS QUARTIERS DE l'ENTITE - PROPOSITION AU CONSEIL COMMUNAL - POUR DECISION

22. PLAN DE COHESION SOCIALE. - CONVENTION ENTRE LES COMMUNES D'AISEAU-PRESLES ET DE FARCIENNES FIXANT LES MODALITES DE LEUR COLLABORATION DANS LE CADRE DU PROJET "AMELIORATION DU VIVRE ENSEMBLE ET PREVENTION DU RADICALISME" - PROPOSITION AU CONSEIL COMMUNAL - DECISION A PRENDRE

23. ORGANISATION DE LA FETE DE L’AMITIE LE 21 MAI 2017.- DECISION A PRENDRE.

24. COORDINATION ATL.- ORGANISATION DE LA PLAINE DEJEUX DE PAQUES 2017- DECISION A PRENDRE.

25. ORGANISATION DES PLAINES DE JEUX - AVENANT A LA CONVENTION ENTRE L’ADMINISTRATION COMMUNALE DE FARCIENNES ET L’ASBL OXYJEUNES.- DECISION A PRENDRE.-

26. CONVENTION AVEC L’ASBL OXYJEUNES DANS LE CADRE DE L’ACCUEIL TEMPS LIBRE.- MODIFICATION - POUR APPROBATION.

27. ORGANISATION DES FETES COMMUNALES – SPONSORING – MODALITES – APPROBATION DES TERMES DE LA CONVENTION- PROPOSITION AU CONSEIL COMMUNAL - DECISIONS A PRENDRE

28. FETES COMMUNALES ESTIVALES 2017- PROPOSITION DE PROGRAMME-DECISION À PRENDRE

29. FINANCES COMMUNALES.- CAMPAGNE DE STÉRILISATION DES CHATS ERRANTS 2016 & 2017.- CONVENTIONS DE COLLABORATION AVEC LES VÉTÉRINAIRES.- PROPOSITION DU COLLEGE COMMUNAL.-DÉCISION A PRENDRE

30. PATRIMOINE COMMUNAL.- CONSTRUCTION D’UN CENTRE POUR HANDICAPES ADULTES.- SUBSIDE AViQ.- SOLDE DE SUBSIDE A RECEVOIR.- PROJET DE CONVENTION A APPROUVER.-

31. REGIE COMMUNALE AUTONOME DE FARCIENNES.- APPROBATION DES COMPTES ANNUELS 2016.- DECHARGE AUX ADMINISTRATEURS ET COMMISSAIRES.- DECISIONS A PRENDRE.-

32. PATRIMOINE COMMUNAL - CONVENTION - FIXATION INDEMNITE DE RUPTURE BAUX A FERME - PARCELLES 404,398E,398F,399C, 442H, 441F, 401, 400, 437B, 439B - RECTIFICATION - DECISION A PRENDRE

33. PATRIMOINE COMMUNAL - CONVENTION D'OCCUPATION - PARCELLES SISES RUE SIFRIDE DEMOULIN CADASTREES 404, 398E, 398F, 399C, 442H, 441F, 401, 400, 437B, 439B - DECISION A PRENDRE

34. PLAN DE COHÉSION SOCIALE 2014/2019 - RAPPORT FINANCIER 2016 - APPROBATION.

35. PLAN DE COHESION SOCIALE 2014/2019 - ARTICLE 18 - RAPPORT FINANCIER 2016 - APPROBATION

36. S.A. LE CRÉDIT HYPOTHECAIRE O. BRICOULT.- ASSEMBLÉE GÉNÉRALE EXTRAORDINAIRE DES ACTIONNAIRES.- POUR INFORMATION.-

37. CADASTRE DES MANDATS DES ELUS COMMUNAUX DE FARCIENNES - POUR INFORMATION

 

Par le Collège,

Le Directeur général,
Le Bourgmestre,
 
 
 
 
 
 
Jerry JOACHIM
Hugues BAYET

 

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